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Schéma d'aménagement révisé

Le schéma d'aménagement révisé représente un outil de connaissance, de concertation, de planification et de mise en oeuvre. Il constitue un ensemble de lignes directrices permettant d'orienter le cadre d'intervention municipal en matière d'aménagement et de développement. Le schéma révisé repose sur un souci d'organisation de l'espace aux fins d'améliorer la qualité générale du milieu de vie et de fournir un environnement favorable au développement de l'activité économique, en respect des choix établis par un concensus du milieu et une conciliation des attentes gouvernementales avec ce milieu.

Le document présent dans cette section constitue le schéma d'aménagement révisé adopté par le Conseil de la MRC de Papineau le 15 octobre 1997 et en vigueur depuis le 25 février 1998 (règlement numéro 031-97).


Pour consulter le schéma d'aménagement révisé de la MRC

IMPORTANT

Le SAR étant modifié partiellement au besoin, il est important de consulter les règlements de modification s’y rapportant afin de vous assurer d’avoir la version la plus récente. Adressez-vous à la MRC pour en obtenir une copie.

Il est à noter également que la présente version n’a aucune valeur légale. Pour obtenir une version certifiée conforme, vous devez vous adresser à la MRC de Papineau.


Préambule (1998)

Chapitre 1 - Historique (1998)

Chapitre 2 - Le territoire (1998)

Chapitre 3 - La population (1998)

Chapitre 4 - Le cadre écologique (1998)

Chapitre 5 - Les grandes orientations (1998)

Chapitre 6 - Les périmètres d'urbanisation (1998)

Chapitre 7 - Les zones de contraintes (1998)

Chapitre 8 - Les sites d'intérêt (1998)

Chapitre 9 - Culture et patrimoine (1998)

Chapitre 10 - Le transport terrestre (1998)

Chapitre 11 - Les infrastructures (1998)

Chapitre 12 - Les zones prioritaires (1998)

Chapitre 13 - Le document complémentaire (1998)

Carte 1 - Les grandes affectations du territoire (1998)

Carte 2 - Les zones de contraintes (1998)

Carte 3 - Les paysages sensibles (1998)



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Papineauville (Québec)
J0V 1R0

Tél : (819) 427-6243,
poste 221
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